Devis et Acompte

Tout projet commence dès la validation du devis signé par email et la réception de la copie de l'ordre de virement de l'acompte.

Règlement et délais de paiement

Le solde de la prestation doit être réglé par virement bancaire dans un délai maximum de 15 jours après la date de livraison.

Échéance de paiement: payable à 30 jours, sans escompte en cas de paiement anticipé.

En cas de retard de paiement, des intérêts de 5 % par mois sur le montant impayé seront appliqués de plein droit, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 € (conformément à la législation) en cas de client professionnel.

Les chèques ne sont pas acceptés, toutes les transactions se font par virement.

Les frais bancaires liés au virement sont à la charge du Client.

Propriété des fichiers sources et calques

Les fichiers sources (comme les modèles 3D, les fichiers de travail, les calques Photoshop ou Blender) sont la propriété d’Orama Studio et ne seront pas remis au Client, sauf mention expresse dans le cahier des charges initial et figurant sur le devis.

Toute demande de résolution ou de format supérieur non prévue initialement fera l’objet d’une facturation complémentaire en fonction du travail supplémentaire.

Annulation de la commande

En cas d’annulation de la prestation en cours, l'acompte versé n'est pas remboursable et le projet sera intégralement facturable en fonction de l'avancement des délais de production.

Droits d'auteur et d'exploitation

Orama Studio conserve le droit moral sur toutes ses créations.

Le Client est autorisé à exploiter l’œuvre dans le respect des conditions définies dans le devis.

Toute demande d'exploitation étendue, de cession de droits ou de modification de l’œuvre nécessite l’accord d’Orama Studio.

Délais de livraison

Le Prestataire s’engage à respecter le délai de livraison précisé sur le devis, à condition d’avoir toutes les informations, documents, et délais de validation de la part du Client.

Obligations du Client

Pour assurer le bon déroulement de la prestation, le Client s’engage à fournir toutes les données, documents, dimensions, plans, photos, et précisions pouvant aider le Prestataire à appréhender le projet.

Modalité de travail

Toutes les prestations sont réalisées à distance, avec des échanges par email, téléphone ou clouds de fichiers.